Délibérations du comité
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2011
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13.12
Affectation des dividendes de Sorégies doc 2 pages TELECHARGER -
13.12
Comptabilisation des opérations relatives à l'emprunt de la Banque de Financement et de Trésorerie doc 2 pages TELECHARGER -
13.12
Délégation au Président : compléments relatifs à la gestion de la dette doc 2 pages TELECHARGER -
13.12
Opération de régularisation comptable doc 2 pages TELECHARGER -
13.12
Prise de participation de Sorégies et de Sergies dans une SAEML créée par le Syndicat Intercommunal d'Energie du département d'Indre et Loire doc 2 pages TELECHARGER -
26.09
Taxe communale sur la consommation finale d'électricité doc 6 pages TELECHARGER -
26.09
Conclusion d'une convention de partenariat entre le Département de la Vienne et les entreprises du Syndicat des énergies de la Vienne doc 2 pages TELECHARGER -
26.09
Approbation d'un partenariat entre Solairedirect, Sem Ester, le Conseil Régional Poitou-Charentes et Sorégies doc 4 pages TELECHARGER -
30.06
Prise en compte des ouvrages remis gratuitement par les lotisseurs doc 2 pages TELECHARGER -
30.06
Renouvellement de la convention pour la constitution d’un « fonds de réserve aléas exceptionnels » doc 2 pages TELECHARGER -
30.06
Modification des statuts de Sergies doc 1 page TELECHARGER -
30.06
Désignation des représentants du SIEEDV au sein du Conseil de Surveillance de Sergies et principe de rémunération doc 2 pages TELECHARGER -
30.06
Schéma départemental de coopération intercommunale : proposition du SIEEDV présentée à la Commission Départementale de coopération intercommunale du 2 Mai 2011 doc 3 pages TELECHARGER -
30.06
Regroupement à l’échelon départemental des autorités organisatrices de la distribution publique d’électricité : cas des communes rurales doc 2 pages TELECHARGER -
30.06
Regroupement à l’échelon départemental des autorités organisatrices de la distribution publique d’électricité : cas des villes de Châtellerault et de Poitiers doc 2 pages TELECHARGER -
30.06
Signature d’un contrat de délégation des fruits et produits avec la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel de la Touraine et du Poitou doc 2 pages TELECHARGER -
30.06
Conclusion d’un protocole d’accord valant transaction entre le SIEDS, Séolis, le SIEEDV et Sorégies doc 4 pages TELECHARGER -
30.06
Acquisition par Sergies de la SARL Sun Poitou doc 2 pages TELECHARGER -
29.03
Approbation du budget 2011 du SIEEDV doc 4 pages TELECHARGER -
29.03
Approbation du compte administratif et compte de gestion 2010 du SIEEDV doc 3 pages TELECHARGER -
29.03
Approbation des programmes de travaux 2011 électricité et gaz doc 4 pages TELECHARGER -
29.03
Création de la SAS Hydrocop Concessions doc 2 pages TELECHARGER -
29.03
Nantissement de 15 % des actions détenues par le SIEEDV dans SRD doc 2 pages TELECHARGER
2010
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22.12
Affectation des dividendes de Sorégies doc 2 pages TELECHARGER -
22.12
Programme travaux FACE-ajustement des montants + création tranche intempéries doc 2 pages TELECHARGER -
22.12
Désignation des représentants du SIEEDV au sein du Conseil de Surveillance de SRD doc 2 pages TELECHARGER -
22.12
Entrée de Sorégies au capital d’Hydrocop doc 2 pages TELECHARGER -
22.12
Négociation d’un nouvel emprunt – délégation au Président doc 3 pages TELECHARGER -
22.12
Adaptation de l’offre globale éclairage Sorégies suite à la mise en place de la convention Vision + et Sport 1 doc 2 pages TELECHARGER -
22.12
Participation de Sergies dans la SARL énergies vertes 86 doc 2 pages TELECHARGER -
22.12
Prise en compte des réseaux remis gratuitement aux lotisseurs doc 2 pages TELECHARGER -
22.12
Transformation de SRD en SAEML doc 2 pages TELECHARGER -
08.06
Construction de la nouvelle offre « efficacité énergétique du patrimoine » proposée par le SIEEDV et Sorégies pour les bâtiments communaux et pour l’Eclairage Public doc 4 pages TELECHARGER -
08.06
Prise de participation de Sergies dans une nouvelle Société créée avec SITA doc 2 pages TELECHARGER -
08.06
Prise en charge des frais induits par la tempête de Février 2010 doc 2 pages TELECHARGER -
08.06
Renouvellement de la convention pour la constitution d’un fonds de réserve aléas exceptionnel doc 2 pages TELECHARGER -
23.03
Approbation du compte administratif et compte de gestion 2009 du SIEEDV doc 3 pages TELECHARGER -
23.03
Approbation des programmes de travaux 2010 électricité et gaz doc 3 pages TELECHARGER -
23.03
Approbation du budget 2010 du SIEEDV doc 2 pages TELECHARGER
